Mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site https://masea-logiciel.fr, les présentes mentions légales.

1. Informations légales

Nom de l’entreprise : Manon Ratel
Nom commercial : Masea
Statut juridique : Entrepreneur individuel
Responsable de la publication : Manon Ratel
Adresse du siège social : 75 impasse Bel-Air 13400 Aubagne FRANCE
Numéro de SIRET : 98345263200018
Numéro de TVA intracommunautaire : Franchise en base TVA
Adresse e-mail : contact@masea-logiciel.fr

2. Hébergement du site

Le site https://masea-logiciel.fr est hébergé par :
Nom de l’hébergeur : IONOS SARL
Adresse de l’hébergeur : 7 place de la gare 57200 Sarreguemines FRANCE
Téléphone de l’hébergeur : 09 70 80 89 11

3. Propriété intellectuelle

Tout le contenu du site https://masea-logiciel.fr (textes, images, graphismes, logo, etc.) est la propriété exclusive de Manon Ratel, sauf mentions contraires. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, est strictement interdite sans l’accord écrit de Manon Ratel.

4. Liens hypertextes et cookies

Le site https://masea-logiciel.fr peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant, Manon Ratel n’assume aucune responsabilité concernant le contenu de ces sites tiers.

Le site https://masea-logiciel.fr peut être amené à utiliser des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur. Un bandeau d’acceptation des cookies permet de gérer les consentements.

5. Loi applicable

Le présent site est soumis à la législation française.

Retour en haut